Déposée le 11 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cyclable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYCLES & SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cyclable domicilié(e) 24 Rue de la Bourse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 346 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyclable domicilié(e) 38 Rue du Doyenné - 69005 - LYON - France.
La marque CYCLES & SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cyclable, SARL - 24 Rue de la Bourse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 484346192
cyclable - 38 Rue du Doyenné - 69005 - LYON - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554569 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Vélomoteurs ; cycles ; Location de bateaux ou de chevaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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